Marque expirée - Marque en non vigueur

Château LAMARTINE
LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
96617014
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2016

Présentation de la marque Château LAMARTINE

Déposée le 18 mars 1996 par la société LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château LAMARTINE »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LA CROIX,33710 LANSAC (dossier no 2315382) - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 917 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC domicilié(e) LA CROIX,33710 LANSAC (dossier no 2315382) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château LAMARTINE est expirée depuis le 18 mars 2016.

LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES MOULINS DU HAUT LANSAC , CHATEAU "LE PUY JOUBERT" , CHATEAU LA COUDREE-NODOZ , CHATEAU LE MOULIN-PUYBARBE


LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LA CROIX,33710 LANSAC (dossier no 2315382) - 33710 - France - SIREN 781917638


LES VIGNERONS DE LA CAVE DE LANSAC - LA CROIX,33710 LANSAC (dossier no 2315382) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315382 - Publication au BOPI 2006-05-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "Château LAMARTINE"